Mentions légales et Politique de confidentialité

Éditeur du site

  • Raison sociale : CALLIGRAM 2.0
  • Forme juridique : EURL
  • Adresse du siège social : 2 rue Alessandro Volta – 35500 Vitré – FRANCE
  • Adresse e-mail : contact@calligram.fr
  • Capital social : 10 000 €
  • Immatriculée au RCS de : Rennes
  • Sous le numéro : 984 088 153
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR19984088153

Directeur de la publication

Yannick PERRIN, gérant de la société Calligram 2.0 située au 2 rue Alessandro Volta – 35500 Vitré – FRANCE est le directeur de la publication.

Hébergeur du site

  • Raison sociale : OVH
  • Forme juridique : SAS
  • Adresse du siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – FRANCE
  • Capital social : 174 560 €

  • Immatriculée au RCS de : Lille

  • sous le numéro : 424 761 419 00045

  • Code APE : 2620Z

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR22 424761419

Propriété intellectuelle

La société Calligram 2.0 possède exclusivement le site et tous ses éléments, protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Le propriétaire détient les droits sur tous les éléments du site, y compris les textes, images, graphismes, logos et icônes.

Collecte de données personnelles

Le Règlement (UE) 2016/679, la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et l’article L. 226-13 du Code pénal protègent les données personnelles en France.

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Chaque utilisateur a le droit d’accéder, de rectifier, de supprimer ou de s’opposer à ses données personnelles, conformément à la loi. Pour exercer ces droits, adressez votre demande à contact@calligram.fr par email ou en envoyant une demande écrite et signée, avec une copie de votre pièce d’identité, à l’adresse spécifiée pour la réponse.

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La loi du 1er juillet 1998, qui transpose la directive 96/9 du 11 mars 1996, protège les bases de données selon les dispositions légales en vigueur.

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