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Dernière mise à jour : juin 2026
1 Éditeur du site
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| Raison sociale | CALLIGRAM 2.0 |
| Forme juridique | EURL au capital de 10 000 € |
| RCS | Rennes — 984 088 153 |
| N° TVA intracom. | FR19 984088153 |
| contact@calligram.fr |
2 Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le gérant de la société CALLIGRAM 2.0.
3 Hébergement
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | OVHcloud — SAS au capital de 50 000 000 € |
| Adresse | 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France |
| RCS | Lille Métropole — 424 761 419 |
| N° TVA intracom. | FR22 424761419 |
| Téléphone | 1007 (depuis la France) |
| Site internet | ovhcloud.com |
4 Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site www.calligram.fr, notamment les textes, visuels, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, documents téléchargeables, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le procédé utilisé, sans autorisation écrite préalable de CALLIGRAM 2.0, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Les données sont conservées pendant une durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées et dans le respect des obligations légales applicables.
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- droit de rectification ;
- droit d'effacement ;
- droit d'opposition ;
- droit à la limitation du traitement ;
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9 Droit applicable et juridiction compétente
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